Mentions légales


Droits de reproduction

L'ensemble du site www.cavom.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

 

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits: pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source www.cavom.fr.

Par ailleurs, la technique de lien profond («deep linking») est proscrite, c'est-à-dire que les pages du site www.cavom.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

Loi informatique et libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978). 

Pour exercer ce droit, adressez-vous à:

Cavom
Service chargé du droit d’accès
9 rue de Vienne
75403 Paris CEDEX 08
E-mail: droitaccescnil@groupe-berri.fr

Éditeur du site

Les contenus rédactionnels et graphiques du site www.cavom.fr sont mis en ligne sous l'autorité du service Communication de la Cavom:

Cavom
Service communication
9 rue de Vienne
75403 Paris CEDEX 08

 

Directeur de la publication:
M. Guillaume Destré, directeur de la Cavom

 

Réalisation du site: rédaction des contenus et animation

Concepteur éditorial du site www.cavom.fr, l'agence Lexies est spécialiste de la valorisation rédactionnelle des contenus institutionnels (print et web).

Agence Lexies
1 et 2 place de Navarre
31500 TOULOUSE

Création du site (octobre 2012)

La société Septime, agence web spécialisée en communication numérique, conçoit et développe pour ses clients des contenus de type «rich-media».

Septime Création
5 rue de la Penderie
12000 RODEZ
France
www.septime-creation.com